Assurance habitation et dommages causés par un animal : un aperçu

Chiens et chats, on ne s’en passerait pas ! Posséder un animal de compagnie peut cependant avoir une incidence sur votre police d’assurance habitation. L’assureur considère les animaux domestiques, les animaux exotiques, les animaux de ferme et les animaux sauvages-domestiqués comme un risque additionnel à assurer…

De façon générale, vos animaux sont considérés comme un bien meuble et sont donc protégés de la même façon que vos autres biens contre certains risques spécifiques. Assurez-vous de vérifier quel est le montant total de couverture proposé par votre assureur. Finalement, certains dommages causés par vos animaux, qu’ils soient matériels ou corporels, pourraient aussi être couverts par l’assureur, selon les modalités prévues au contrat d’assurance habitation. Des nuances s’imposent d’ailleurs pour le locataire.

Les devoirs du propriétaire d’un animal

Avertir votre compagnie d’assurance

À l’achat d’une protection d’assurance habitation, il est de la responsabilité du locataire, du propriétaire ou du copropriétaire de déclarer à l’assureur s’il possède un animal. C’est le meilleur moyen d’avoir l’esprit tranquille. À défaut de déclarer cette présence dans votre logis, la compagnie d’assurance pourrait refuser de vous indemniser dans l’éventualité où un incident surviendrait en raison des agissements de votre animal.

En revanche, il faut savoir que l’acceptation de l’assureur n’est pas garantie. Le refus, ou une majoration de prime, sont des possibilités, surtout si votre chien a déjà mordu un individu ou si sa race est reconnue pour poser un risque supplémentaire.

Prendre toutes les précautions raisonnables

La deuxième responsabilité d’importance du propriétaire d’un animal est de faire preuve de vigilance. Si vous avez la chance d’avoir un compagnon à quatre pattes, vous devez toujours prendre les précautions raisonnables pour limiter le risque d’un incident. Promener votre chien en laisse et le faire dresser sont des exemples de comportements attendus.

En tout temps, dans un endroit public ou chez soi, un chien doit être sous le contrôle d’une personne capable de le maîtriser. À défaut, s’il survenait une morsure à un cycliste, par exemple, le propriétaire pourrait faire face à des accusations de négligence criminelle. Une réclamation déposée auprès de l’assureur pourrait alors être refusée.

Respecter les obligations légales concernant la possession d’un animal

Au Québec, des règles encadrent notamment la garde de tous les chiens. Ces règles favorisent une saine cohabitation entre les chiens, les humains et les autres animaux domestiques. D’ailleurs, toute morsure infligée par un chien potentiellement dangereux doit désormais être signalée aux autorités par un médecin ou un vétérinaire.

Autre exemple : il est désormais obligatoire pour le propriétaire ou le gardien d’un chien d’enregistrer son animal auprès de sa municipalité. Même principe pour les chats et pour d’autres animaux, dans certaines municipalités. Informez-vous !

Comment suis-je couvert par mon assurance ?

La responsabilité civile en cas de dommages matériels ou corporels

Une couverture de responsabilité civile, incluse dans toute police d’assurance, peut donc vous protéger contre les dommages matériels ou corporels que votre animal causerait à autrui. Une malchance survient ? Votre compagnie d’assurance assumera les frais pour vous défendre si votre animal cause des blessures à quelqu’un ou des dommages à un bien. Prévenez votre assureur le plus rapidement possible après l’incident.

Toute personne qui possède un animal de compagnie ou qui en a la garde, le contrôle ou la surveillance peut être tenue responsable des gestes posés par ce dernier. Votre chien décide de creuser des tunnels dans la cour de votre voisin ? Il dévore les récoltes du jardin de ce dernier ? Une réclamation pourra être déposée auprès de votre assureur pour indemniser le malchanceux et compenser ses dommages matériels.

Les dommages corporels causés par un animal font régulièrement les manchettes depuis quelques années. Ils sont aussi couverts sous la protection de responsabilité civile. Si votre chien mord une personne ou blesse un autre animal, à domicile ou dans un parc, le volet responsabilité civile de l’assurance habitation pourrait assumer les frais pour vous défendre en tant que propriétaire de l’animal. Si les faits sont avérés, une indemnité devra sans doute être versée par votre assureur à la personne ayant subi le préjudice.

Et les dommages matériels à mon propre mobilier ?

Une table de bois grignotée, ou le tissu d’un divan déchiré : deux classiques ! Les dommages causés par chiens et chats aux biens contenus dans votre propriété peuvent être couverts par une police « tous risques ». Vous devrez cependant assumer la franchise. Le jeu en vaut-il la chandelle ? Pour bien connaître l’étendue de votre protection, les exclusions et les limitations applicables, consultez votre contrat.

Par exemple, les marques et autres égratignures qui apparaissent, au fil du temps, sur le mobilier, sont exclus. Les dommages causés par certains animaux, comme les rongeurs, sont également exclus !

Communiquez avec votre assureur de confiance

Nous comprenons tout l’amour que vous vouez à vos compagnons à quatre pattes ! Que vous souhaitiez obtenir des conseils pour partir à l’aventure sur la route avec lui, ou si vous avez des questions en lien avec votre protection d’assurance habitation, n’hésitez pas à nous contacter. Notre assistance est toujours… au poil !